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MOT DE PASSE OUBLIÉ ?

Engins de travaux publics et véhicules

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En France, toutes les 2 minutes se produit un accident sur un chantier. Les manutentions manuelles et les chutes en hauteur sont les principales causes. Ces dernières années la fréquence est en baisse, mais nous sommes encore loin de l’objectif « Zéro accident ».

Pour arriver à cet objectif, il est nécessaire d’avoir des engins de travaux publics et des véhicules de qualité, en bon état et qui garantissent la sécurité des travailleurs qui l’utilisent. Pour cela, en tant que responsable de site, vous avez l’obligation d’effectuer des contrôles réguliers de vos engins. Ces vérifications assurent l’état de conservation de vos équipements et donc, éloigne les risques pour vos salariés.

Quels véhicules sont concernés ?

  • Engins de chantier équipé levage : chargeur sur tracteur, chargeur pelleteuse, chargeuse équipée en levage, pelle, minipelle
  • Machines engins de chantier : chargeuse, engins de foration, engins de terrassement (niveleuse, tombereau, bouteur, bulldozer…).

Quand dois-je faire contrôler engins et véhicules de travaux publics ?

 Pour les engins de travaux publics, un contrôle est nécessaire tous les :

  • 6 mois pour les appareils équipés levage (clapet)
  • 1 an pour ceux qui n’ont pas la fonction levage/toutes les autres catégories.

Vous l’aurez compris, les périodicités diffèrent selon vos engins et véhicules.

Cependant, certains n’entrent dans aucune de ces 3 catégories (camions tri benne, compacteur pied de mouton…). Dans ce cas, en tant que responsable de site, vous avez tout de même l’obligation d’assurer l’état de conservation de vos équipements, même si les contrôles à proprement parlé ne sont pas obligatoires.

Cela veut dire que vous n’avez pas d’obligation réglementaire d’effectuer des vérifications. Cependant, pour garantir l’état de conservation de vos engins, il vous est fortement recommandé d’y avoir recours.

Pour établir ces périodicités, les inspecteurs d’Acritec peuvent vous épauler grâce à leur expertise.

Comment se déroule une Vérification Générale Périodique (VGP) d’engins ?

Lors d’une vérification générale périodique, l’inspecteur effectue, en premier lieu, un examen visuel pour vérifier qu’il n’y a pas d’observations visibles à l’œil nu.

Ensuite, il vérifie le bon fonctionnement de l’engin en faisant des essais directement dessus. Comme son nom l’indique, le but est de s’assurer que l’engin fonctionne correctement, avec des essais en charge pour les appareils équipés clapet.

Quels documents devez-vous mettre à disposition de l’inspecteur ?

Afin de mener à bien son contrôle, l’inspecteur aura besoin de :

  • La notice d’utilisation du constructeur de vos engins
  • Les attestations de conformité CE
  • Les certificats de conformité si vous avez du matériel d’occasion
  • Les rapports de vérification des précédents contrôles
  • S’il y avait des observations dans ces contrôles, le technicien aura besoin des levées des observations pour son contrôle actuel
  • Le carnet de maintenance
  • Le registre de sécurité

Que dit la réglementation concernant les VGP d’engins et véhicules de travaux publics ?

Les contrôles des engins de chantier équipés levage sont régis par l’arrêté du 1er Mars 2004. 

Ceux des machines engins de chantier sont régis par l’arrêté du 5 Mars 1993.

Quels éléments vont-ils être contrôlés ?

Lors du contrôle, l’inspecteur vérifiera :

  • L’état général de votre équipements (usure, endommagements éventuels…)
  • Les éclairages
  • Les organes de sécurité (arrêts d’urgence, avertisseur sonore…)
  • Le verrouillage d’outil par attache rapide
  • Le freinage
  • La direction
  • Le poste de conduite
  • Les mécanismes…